Rechercher un journal, un article
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.541 du 22 décembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d’Espagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Van Klaveren est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Van Klaveren est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.401 du 20 novembre 2007 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.800 du 28 avril 2014 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.800 du 28 avril 2014 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.376 du 25 septembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté de Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York
.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... .
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.395 du 10 juillet 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Saint-Siège
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Claude Giordan est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Claude Giordan est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.205 du 20 février 2015 portant nomination d’un Consul honoraire de Belgique à Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 11 novembre 2014 par laquelle S.M. le Roi des Belges a nommé Mme Nancy Dotta-Van Tendeloo, Consul ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 11 novembre 2014 par laquelle S.M. le Roi des Belges a nommé Mme Nancy Dotta-Van Tendeloo, Consul ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.385 du 6 juillet 2015 autorisant un Consul Général honoraire du Grand-Duché de Luxembourg à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 mai 2015 par laquelle S.A.R. le Grand-Duc de Luxembourg a nommé M. Edmond-Patrick Lecourt ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 mai 2015 par laquelle S.A.R. le Grand-Duc de Luxembourg a nommé M. Edmond-Patrick Lecourt ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.091 du 13 septembre 2018 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Atlanta (États-Unis d'Amérique).
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation ...